Les arrêtés
Les arrêtés municipaux
VAP_interdiction_stationnement_av des loges_Le Theil_travaux Enedis_20260202_023_du03au05-02-2026Télécharger
VAP_ARRETE_permission de voirie_rue d’Huisne_échafaudage_20260115_010_du 15022026 au 21032026Télécharger
VAP_arrêté_circulation_chaussée rétrécie_La Bahine_Mâle_remplacement poteau telecom_Circet_20250109_007Télécharger
VAP2025_arrêté 269_réglementation_circulation et du stationnement_travaux_terrassement, voirie et réseaux _quartier de La Taille_Le Theil du 13102025 au 19072026Télécharger
VAP2025_arrêté municipal 50 commun_NLR_Interdiction de circuclation plus de 3,5T chemin rural 44 Les Terres DoucesTélécharger
VAP2024_arrêté 327_fermeture du chemin menant de la RD 288 jusqu’aux Costiers, jusqu’à nouvel ordre, en raison d’un glissement de terrainTélécharger

Les arrêtés préfectoraux
20260113_AP_autorisations d’occupation et d’usage des voiries communales_réalisation de travaux d’urgence_Télécharger
20260113_AP_autorisations d’occupation et d’usage des voiries communales_réalisation de travaux d’urgenceTélécharger
Arrêté 1012-2026-006 portant levée d’interdiction à la circulation des transports collectifs d’enfants pour le département de l’OrneTélécharger
Arrêté 1012-2026-005 portant levée d’interdiction de circluation des plus de 7,5t sur le département de l’OrneTélécharger
20250722_APPP61_OFB_2025_Autorisation de pénétration des Propriétés Privées pour le suivi du bocage normand par les agents de l’OFBTélécharger
Arrêté interdiction circulation transports collectifs d’enfants sur toutes les routes du département 61Télécharger
Les arrêtés départementaux

DPP25B267_opérateur de télécommunication ORNE DEPARTEMENT TRES HAUT DEBIT qui a sollicité l’autorisation d’occuper le domaine public de la R.D. n° 923_jusqu’au 30-11-2042Télécharger
DPP26B001_opérateur de télécommunication ORNE DEPARTEMENT TRES HAUT DEBIT qui a sollicité l’autorisation d’occuper le domaine public de la R.D. n° 635 jusqu’au 30-11-2042Télécharger
T-25B164_Réalisation de travaux pour implantation d’une armoire – RD 107 – entre le 15012026 et le 12022026Télécharger
2024 ARRETE PERMANENT CD 61- valable UNIQUEMENT du 291025 au 051125 (2 jours dans la période) dans le cadre des Travaux de remplacement de poteau télécom – au ldit Le nouveau mondeTélécharger
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