Jeudi 16 mai à 18h30 : conseil communautaire

La prochaine réunion de Conseil Communautaire se déroulera le :

Jeudi 16 mai 2024 à 18h30

Communauté de Communes des Collines du Perche Normand 61 260 Val-au-Perche

Présentation ATCHOUM MOBILITE solution de mobilité solidaire

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 AVRIL 2024
FINANCES
A. ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS 2024
B. ATTRIBUTION DE MARCHES PUBLICS
C. AVENANT A L’ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ENERGIES – TE61
URBANISME
A. REVISION ALLEGEE PLU DE MALE ET BILAN DE LA CONCERTATION
ENVIRONNEMENT
A. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DU BASSIN DE LA SARTHE
EQUIPEMENTS
A. PISCINE DE BELLEME : SAISON ESTIVALE 2024
B. PISCINE DE BELLEME : CONDITION D’ACCES DU CAMPING POUR LA SAISON ESTIVALE 2024
C. MEDIATHEQUES : DETERMINATION DES TARIFS POUR LA VENTE DE LIVRES 2024
D. GYMNASE DE VAL-AU-PERCHE : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU DOJO
E. FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR POUR LE FINANCEMENT D’UN TERRAIN DE FOOT A 5
ENFANCE JEUNESSE
A. SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE PUBLIQUE DE BELLEME
MOBILITE
A. CONVENTION TRANSPORT COLLECTIF A LA DEMANDE POUR LA FETE DU PARC DU 26 MAI 2024
RESSOURCES HUMAINES
A. CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES